Je suis fier et heureux d'annoncer que 2015 a encore été une année positive pour l'OEB.
Tout d'abord, nous avons reçu 4,8 % de demandes supplémentaires.
Cette hausse - liée à notre première priorité qui est d'améliorer la qualité - implique que nous augmentions aussi notre production et notre productivité.
Je suis fier d'annoncer qu'au total, l'OEB a fourni près de 365 000 produits de recherche, d'examen et d'opposition, soit 14 % de plus qu'en 2014, établissant ainsi un nouveau record.
Ce chiffre démontre que nous sommes capables de moderniser nos méthodes de production et d'accroître l'efficacité de notre procédure de délivrance de brevets.
Parallèlement, nous sommes parvenus à améliorer notre qualité, ce qui signifie que nos services et nos brevets sont de plus en plus solides juridiquement.
Ces résultats sont reconnus - dans une enquête indépendante publiée l'an dernier, un nombre croissant d'utilisateurs ont indiqué qu'ils étaient très satisfaits de la qualité de nos produits et services.
En outre, parallèlement à nos propres objectifs internes de qualité en 2015, nous sommes parvenus à obtenir la certification ISO 9001 pour nos activités d'information brevets et post-délivrance, après avoir reçu la même certification en 2014 pour notre procédure de délivrance des brevets.
Nous sommes fiers que parmi les cinq plus grands offices de la PI au monde, l'OEB soit le premier à obtenir la certification complète de sa procédure de délivrance et de ses activités post-délivrance, du dépôt à la publication.
L'année 2015 prouve donc que nous réussissons à accroître la production et la qualité, et que celles-ci peuvent aller de pair.
Ces résultats remarquables, qui sont détaillés dans le rapport annuel, n'auraient pas été possibles sans que des mesures soient prises pour moderniser l'Office et pour l'adapter à l'environnement concurrentiel du 21e siècle en mettant en œuvre des réformes.
Permettez-moi de donner un exemple : depuis le 1er janvier 2015, toutes les formes de récompense octroyées au personnel reposent uniquement sur le mérite et les performances, individuelles et collectives, tandis que l'ancien système de carrière prévoyait un avancement automatique basé sur l'ancienneté.
Je tiens aussi à souligner que depuis 2010, nous mettons en œuvre une politique tournée vers les services et favorable aux entreprises.
C'est pourquoi nous avons décidé, par exemple, de ne pas augmenter nos taxes, mais simplement d'ajuster leurs montants sur la base de l'inflation, en sachant que celle-ci est faible en Europe.
Pour conclure, je soulignerai l'importance croissante de l'OEB dans le système des brevets. En 2015, le Maroc et la Moldavie ont rejoint les pays qui considèrent les brevets européens comme des brevets nationaux. Cela signifie qu'un brevet européen peut désormais être validé dans 42 pays, couvrant un immense marché de quelque 650 millions de personnes, soit deux fois le marché américain.
L'année 2015 a également été cruciale pour le brevet unitaire.
En décembre, nous avons achevé tous les travaux préparatoires nécessaires. Suite à l'adoption d'une série de règlements en décembre, l'OEB est maintenant prêt, du point de vue juridique, technique et opérationnel, à délivrer des brevets unitaires.
Nous devons bien sûr attendre que les États membres ratifient l'Accord relatif à une juridiction unifiée du brevet pour que cet accord puisse entrer en vigueur. Nous espérons que cette étape interviendra en 2016.
L'OEB a fait tout son possible pour garantir que l'année 2016 puisse être celle du premier brevet unitaire.
Ce n'est là que l'une des nombreuses perspectives enthousiasmantes qui nous attendent en 2016. Cette année encore, nous nous efforcerons d'obtenir d'excellents résultats en termes de qualité et de productivité.
"L'année 2015 prouve donc que nous réussissons à accroître la production et la qualité"
