Hausse des performances
L'an dernier, les 4 200 examinateurs de l'OEB ont généré 365 000 produits (tels que des recherches, des examens et des oppositions), soit un record qui surpasse de 14 % les chiffres de 2014. L'OEB a délivré plus de 68 000 brevets, soit près de 6 % de plus qu'en 2014, ce qui représente un record historique. Cette hausse de la production a pu être obtenue principalement en recentrant les ressources en examinateurs de brevets sur les procédures de délivrance et d'opposition.
Nous avons également amélioré la ponctualité de nos produits et services : au cours des 18 premiers mois du programme de l'OEB
intitulé "Early Certainty from Search" (lancé en 2014), qui vise à établir le rapport de recherche et l'opinion écrite relative à la brevetabilité dans les six
mois qui suivent le dépôt, plus de 85 % des recherches effectuées ont atteint cet objectif (plus de 90 % des rapports de recherche
internationale ont été produits à temps pour une publication "A"). En recevant les informations dont ils ont besoin à un stade
précoce de la procédure de délivrance des brevets, les demandeurs peuvent mieux évaluer les risques et les possibilités que
présentent les demandes en instance, et bénéficient ainsi d'une plus grande sécurité juridique.
... sans transiger sur la qualité
Nous nous sommes encore efforcés de préserver et d'améliorer la qualité de nos produits et services. En 2015, l'OEB a obtenu la certification ISO 9001 pour ses services d'information brevets et ses activités post-délivrance. Ainsi, la certification de la qualité couvre désormais l'ensemble de la procédure de délivrance. Nous avons poursuivi notre travail efficace et internationalement reconnu en matière de classification des brevets (indexation des nouveaux documents du monde entier afin de pouvoir les retrouver plus facilement lors des recherches), qui constitue la base d'une recherche de brevets de haute qualité. Près de 1,1 million de documents ont été classifiés en 2015, et le nombre de documents en attente de classification a été réduit de deux tiers. Nos utilisateurs ont apprécié nos efforts : dans l'édition 2015 d'une enquête réalisée par le magazine "Intellectual Asset Management" (IAM) auprès des professionnels des brevets, l'OEB a de nouveau été placé en tête des principaux offices de brevets du monde pour ce qui est de la qualité.
