Rapport annuel 2014

Temps forts de 2014

Améliorer l'accès aux données brevets asiatiques

La croissance rapide du volume de l'état de la technique asiatique présente un défi de taille aux offices de brevets et aux demandeurs. En 2014, nous avons donc collaboré étroitement avec nos partenaires asiatiques pour accroître notre documentation brevets provenant de cette région et affiner nos outils et services afin de mieux rechercher, trouver et utiliser cette documentation.

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Les offices de brevets chinois, japonais et coréen reçoivent aujourd'hui plus de 60 % du total des demandes de brevet du monde. Ces documents représentent une part importante et sans cesse croissante de l'état de la technique, qui doit être mise à disposition des examinateurs de brevets ainsi que des entreprises, des chercheurs et des scientifiques qui examinent les documents brevets relatifs aux dernières technologies. En définitive, la qualité d'un brevet dépend grandement de l'exhaustivité et de l'accessibilité de l'état de la technique pertinent.

Optimiser la couverture des données asiatiques...

Asia3 Grâce à une coopération étroite avec nos offices partenaires en Asie, nous avons atteint en 2014 une couverture de près de 100 % de la documentation brevets en provenance des principaux pays asiatiques. Les examinateurs de brevets de l'OEB ont désormais accès à 30 millions de documents brevets japonais, chinois et coréens couvrant au moins les trois dernières décennies. Nous disposons d'un abrégé en anglais pour presque chaque document brevet asiatique, ainsi que de la traduction automatique complète de la plupart des documents récents. Nous mettons aussi gratuitement ces informations à disposition du public au moyen de la base de données Espacenet, qui contient désormais plus de 90 millions de documents brevets du monde entier.

... et en améliorer l'accès

Asia1 Afin d'aider les utilisateurs à tirer pleinement profit de cette mine d'informations, nous développons et ajoutons régulièrement des outils, tels que Patent Translate, le service gratuit de traduction automatique de l'OEB (disponible pour 32 langues, dont le chinois, le japonais et le coréen), qui a traité 40 000 demandes de traduction vers l'anglais par mois en 2014. La classification coopérative des brevets (CPC) est un autre outil qui améliore l'accès aux données asiatiques. Il s'agit d'un système très efficace pour rechercher des documents pertinents dans un domaine technique donné, indépendamment du pays d’origine de la  
demande de brevet et de la langue dans laquelle elle a été déposée. Développée, puis lancée en 2013 par l'OEB et l'Office des brevets et des marques des États-Unis, la CPC est en passe de devenir une référence mondiale en matière de classification détaillée des brevets. Elle vient compléter notre gamme de services bien établis, tels que le service d'information brevets asiatique, dont le personnel est composé d'experts maîtrisant les principales langues asiatiques avec pour mission d'aider les utilisateurs externes à s'y retrouver dans la documentation asiatique.

Coopération avec des offices de brevets asiatiques

Asia5La réussite de tous ces projets dépend grandement de la coopération avec nos offices partenaires. En 2014, nous avons collaboré étroitement avec les offices de brevets chinois et coréen pour les aider à préparer la classification de leurs documents à l'aide de la CPC. Grâce à un nouvel accord conclu en 2014 avec l'Office coréen de la PI, nous avons commencé à ajouter pour la première fois des informations concernant la situation juridique en Corée à notre base de données mondiale sur la situation juridique. Des arrangements similaires existent déjà avec le Japon et la Chine. En vue d'améliorer davantage la couverture de l'état de la technique asiatique, l'OEB a signé avec l'Inde, en automne 2014, un mémorandum d'accord qui permettra dans un avenir proche d'inclure des données indiennes relatives aux brevets et à la situation juridique dans les bases de données de l'OEB. L'OEB a également signé un accord de coopération avec les offices de brevets des pays de l'ANASE, qui comptent au total 616 millions d'habitants.

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