À la suite de son rapport
2017 sur les brevets et la quatrième révolution industrielle, en 2018
l'Office a continué à faire connaître aux parties intéressées les tendances
importantes en matière de brevets dans les technologies numériques, et à
contribuer au débat public dans ce domaine. L'unité de l'économiste en chef de
l'OEB a publié la toute première étude
concernant les brevets et les véhicules autonomes, et nous avons
tenu deux conférences sur les brevets appliqués à l'intelligence artificielle et aux chaînes
de blocs ("blockchain"), auxquelles ont assisté des
participants d'horizons divers, qu'ils soient utilisateurs du système du brevet
ou issus des milieux universitaires, des institutions de propriété
intellectuelle ou encore de l'industrie.
L'étude sur les véhicules autonomes a montré que les secteurs de l'automobile et des TIC sont en proie à des transformations importantes. L'investissement en R&D pour les véhicules autonomes a été considérable et a entraîné une forte croissance des demandes de brevet. Entre 2011 et 2018, la croissance du nombre de demandes de brevet liées aux technologies de conduite autonome a été vingt fois supérieure à la croissance moyenne des autres technologies qui s'est établie à 16 % tandis que l'OEB enregistrait pour les technologies de conduite autonome, sur la même période, une hausse de 334 % du nombre de demandes.
L'intelligence artificielle et la "blockchain" sont
appliqués à des domaines techniques de plus en plus divers, ce qui donne lieu à
de nouvelles inventions susceptibles d'obtenir une protection par brevet. Les
conférences de l'OEB ont abordé ces évolutions en fournissant une plate-forme
de discussion et en clarifiant l'approche de l'Office en matière d'examen
des demandes de brevets afférentes, et notamment en décrivant les
exigences de brevetabilité dans ce domaine.
La conférence de l'OEB sur l'intelligence artificielle a mis en lumière la croissance sans précédent du nombre d'inventions qui y font appel : près de 6 000 demandes de brevet ont été déposées à l'OEB entre 2011 et 2016. Une tendance similaire a été constatée pour les inventions liées aux chaînes de blocs. Il existe désormais quelque 4 000 familles de brevets dans ce domaine, dont la majorité a été déposée depuis 2015.
À mesure que la 4e révolution industrielle prend de l'ampleur, les TIC continueront de figurer parmi les secteurs les plus
consommateurs de recherche et développement. Le rôle des brevets dans la promotion de ces technologies est évident puisque
les brevets permettent de rentabiliser les investissements nécessaires à toute avancée dans ce domaine. En nous appuyant sur
les commentaires formulés par les parties prenantes en 2018, nous continuerons d'adapter notre pratique aux besoins des utilisateurs
afin de soutenir efficacement le développement du secteur des TIC.
